Droits d’auteur sur les réseaux sociaux. Vous avez dit droits d’auteur ?


Social Media

La semaine dernière, le mauvais garçon du championnat de France de Football, Zlatan Ibrahimovic, annonçait qu’il délaissait son fil Twitter au profit de l’application suédoise Mikz.

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Mais pourquoi une star planétaire du sport choisirait-elle une application méconnue du grand public, à notoriété nationale et ayant pour but initial la diffusion de messages promotionnels ?

La réponse donne tout son sens à la démarche : Zlatan sera propriétaire des droits du contenu qu’il publiera sur la plateforme. Cela n’empêchera certainement pas certaines dérives mais bon…

 

Ce débat sur les droits d’auteur peut être élargi du point de vue de l’utilisateur lambda, comme il peut aussi l’être du point de vue d’une marque interactive sur la Toile. La question se pose : où se situe la limite de la propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux ? A qui appartient les droits d’auteur d’un contenu publié ?

 

Reprenons les bases. Un auteur d’une oeuvre de l’esprit dispose de droits patrimoniaux sur son contenu : le droit de représentation, de reproduction et de suite. Logiquement, un internaute qui partagerait une oeuvre à travers les réseaux sociaux sans le consentement de l’auteur se retrouverait dans l’illégalité. Lorsque la reproduction émane d’un mécanisme de bouton de partage propre aux réseaux sociaux, l’analyse ne se fonde plus sur le droit de reproduction. Mais ici, l’analyse relève de la titularité des droits d’auteurs.

Ces contenus partagés via les boutons de partages sont de nature particulière. Ce sont des “User Generated Content” (contenu créé par l’internaute), publiés ou partagé via des plateformes sociales hébergées pour la plupart sur le territoire des Etats-Unis. Or ces dernières comptent toutes un contrat d’adhésion, souvent régie par l’Etat de Californie ou du Delaware, prévoyant un droit de propriété et de reproduction sur un contenu publié. Sur Facebook, par exemple, le contenu appartient à l’usager, mais le réseau social se garde un droit de propriété de serveur. Il a même un droit de partage sur certaines informations si l’usager ne paramètre aucun critère de confidentialité.

 

Pour les marques, la donne est quasiment similaire : la propriété du contenu est partagée. Seule grande différence, les annonceurs sont responsabilisés sur la collecte de données. Le contenu publié sur la page par une marque sera par contre totalement public, et de facto entièrement reproductible.

Vous l’aurez compris, les droits d’auteur et la propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux sont des sujets encore assez peu définis et très peu cadrés. Les pays hébergeurs imposent des conditions aux dépens d’un droit international, créant un pléonasme : des droits d’auteur favorisant la cession.

 

Pour revenir à notre exemple d’introduction, le tennisman Rafael Nadal collabore lui aussi avec une entreprise lui assurant des droits sur des contenus publiés. En marge de l’US Open, Line a publié une série de Stickers (emoticons monétisables du réseau social) représentant l’athlète.

De notre côté, nous avons prévenu Florent Manaudou et restons à son écoute s’il envisage une nouvelle orientation sur la propriété de son contenu social personnel…

 

Sources :

https://fr.slideshare.net/calimaq/les-rseaux-sociaux-et-la-proprit-fantme-des-contenus

https://www.facebook.com/legal/terms?locale=fr_FR

https://www.zurbains.com/actualites-27/rss-actualites-autres-medias/zlatan-ibrahimovic-sur-mikz-le-joueur-reserve-ses.html

https://www.murielle-cahen.com/publications/auteur.asp

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